Conditions générales de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

Les présentes conditions générales de vente régissent l'ensemble des transactions établies sur le site internet nouncharms.com. Toute commande passée sur ce site implique l'acceptation sans réserve de ces conditions par le client.

OBJET & PRODUITS

Le site nouncharms.com propose à la vente des bijoux et accessoires faits main et personnalisés. Les photographies des produits sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent garantir une similitude parfaite avec le produit reçu, notamment en ce qui concerne les couleurs ou les petites variations dues au travail artisanal.

PRIX ET PAIEMENT

Les prix de nos produits sont indiqués en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC), hors frais de traitement et d'expédition. En tant que micro-entreprise, la TVA est non applicable (article 293 B du CGI).
Le paiement est exigible immédiatement à la commande et s'effectue de manière sécurisée par les moyens de paiement proposés sur le site (Carte bancaire, etc.).

COMMANDE ET PERSONNALISATION

Le client valide sa commande lorsqu'il clique sur le bouton de confirmation de paiement. Pour les produits personnalisés, le client est seul responsable des choix de personnalisation (choix des charms, ordre, etc.) transmis lors de la commande. Aucune modification ne pourra être effectuée après la mise en production de la commande.

LIVRAISON

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande. Les délais de traitement (fabrication à la main) et d'expédition sont donnés à titre indicatif. Noun Charms ne pourra être tenue responsable des retards de livraison causés par les services de transport (La Poste, etc.) ou de la perte du colis.

DROIT DE RÉTRACTATION ET RETOURS

• Produits personnalisés : Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux produits nettement personnalisés ou confectionnés sur-mesure. Aucun retour, échange ou remboursement ne sera accepté pour ces articles.
• Produits standards (non personnalisés) : Le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de son colis pour exercer son droit de rétractation. Les frais de retour sont intégralement à la charge du client. L'article doit être renvoyé neuf, inutilisé et dans son emballage d'origine.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site nouncharms.com (textes, visuels, logos, photos, créations) sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de Noun Charms. Toute reproduction ou utilisation sans accord préalable est strictement interdite.

DROIT APPLICABLE

Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.